Généalogie

Introduction générale

Cette page reprend une partie de l'article de "La revue française de généalogie" (avril- mai 2002) écrit par Madame Myriam Provence, Présidente de la Chambre Syndicale des Généalogistes et Héraldistes de France et auteur d'un Guide de recherches sur les enfants naturels et abandonnés (Brocéliande 2001)
Il apporte un bon éclairage sur les enfants trouvés et abandonnés ainsi que le relevé des lois qui, en France (mais c'est aussi valable pour la Belgique), ont permis leur intégration.

N'abandonnez pas vos recherches !

L'enfant abandonné n'est pas un ancêtre comme les autres...
D'abord, de par l'histoire émouvante qui fut la sienne, ensuite, en ce qu'il va souvent générer des cases qui resteront désespérément blanches dans nos arbres généalogiques, et qu'il nous conduira à nous escrimer - souvent en vain -, pour résoudre l'énigme de sa naissance.
Pour les lecteurs de la Revue française de Généalogie, Myriam Provence, généalogiste professionnelle à Paris et spécialiste des recherches sur ces dossiers, raconte ce mois-ci la bouleversante histoire de l'abandon et fait le point sur certains aspects obscurs et complexes, mais essentiels

Les acteurs de notre histoire ont souvent eu des vies difficiles et, lorsque parmi nos aïeux, nous comptons des enfants trouvés, nous pouvons dire que nous descendons des quelques survivants de la misère. Ainsi que de nombreuses études le montrent, l'abandon des enfants était un phénomène non seulement social, lorsque l'enfant était dit "né du péché", enfant de " fille mère " ou illégitime, mais aussi économique, lorsque le prix du blé y obligeait les familles, ou encore lors de mesures gouvernementales, comme, en 1883, la baisse des allocations versées aux filles mères. Les causes sont finalement les mêmes et, quelle que soit la période, on peut dire que l'abandon est à la fois de tous les pays et de toutes les époques.

A Rome, le père de famille avait droit de vie et de mort sur son enfant. C'était lui qui décidait de garder ou non le bébé, lequel, dans ce dernier cas, n'était ni lavé ni langé, mais paré de bijoux et de breloques, objets valant amulettes en cas de décès, mais constituant aussi des signes de reconnaissance si l'enfant survivait. Si l'ordre de l'abandon était donné par le père, l'exécution en était laissée aux femmes, qui se contentaient d'exposer l'enfant, le plus souvent, de telle manière à le sauver. En Egypte, les nouveaux-nés étaient confiés au Nil, comme Moïse recueilli dans une nacelle glissant au fil de l'eau...

De l'oblation à l'hôpital

Voilà pourquoi on a, des siècles durant, toléré l'exposition des nouveaux-nés et pratiqué l'abandon, qui se retrouve d'ailleurs dans la mythologie où il n'a rien de honteux, puisque certains abandonnés, tels Paris ou Oedipe, sont promis aux plus hautes destinées.
Ce n'est que lorsque l'Empire romain devint chrétien, au IVe siècle, que l'exposition des enfants fut interdite. En 374 après J.C., une loi impériale condamna celui exposant son enfant à une peine capitale. L'abandon a pris dès lors peu à peu une autre forme : on offrira l'enfant à l'Eglise et à la protection de Dieu, ce sera l'oblation.
En France, l'exposition des enfants aux portes des églises remonte au IVe siècle. Le premier asile pour enfants fut fondé par l'évêque d'Angers au VIIe siècle. Dès le IXe siècle, le secours aux pauvres fut organisé dans chaque paroisse. Les hôpitaux (ou Maisons-Dieu) étaient tenus par des ordres hospitaliers spécialisés qui recevaient des malades, mais aussi des infirmes et des vieillards.
L'Assistance relevait presque exclusivement de la charité de l'Eglise et de quelques personnes privées. Montpellier s'est vu dotée, dès le Xe siècle sous l'égide de Guy de Montpellier, d'un hôpital-maternité dispensant des soins gratuits et recueillant les enfants abandonnés jusqu'à leur adolescence. D'autres municipalités, comme Marseille, s'illustrèrent dans ce secours dès le XIIIe siècle.
En ces temps-là, on ne reconnaissait pas aux parents le droit d'abandonner leur enfant, ni aux femmes celui d'avorter. Les crieurs publics annonçaient donc la découverte de tout enfant, avec promesse de récompenses aux délateurs. L'exposition d'enfants était sévèrement punie et si la mort survenait, les auteurs pouvaient être conduits au bûcher.
Un enfant né hors mariage était par ailleurs considéré comme un défi aux institutions religieuses et sociales. Sa naissance étant considérée comme un péché mortel, les mères tentaient de faire disparaître l'objet de leur honte en pratiquant l'infanticide. C'est pour lutter contre cette habitude que l'Église organisa la réception de ces enfants. Infanticides et avortements s'étant multipliés, l'édit d'Henri II " sur le recelé de grossesse et d'accouchement ", enregistré le 4 mars 1556, s'attacha à prévenir les infanticides. Il fit obligation à toute fille, femme veuve ou dont le mari était absent depuis longtemps ou disparu, de déclarer leur grossesse dès le moment où elles avaient connaissance de celle-ci. En cas de non-déclaration, la présomption d'homicide était automatiquement retenue contre la mère si elle venait à avorter ou si l'enfant décédait à la naissance. La peine encourue était l'étranglement ou la pendaison.

Les déclarations de grossesse

Bien que cet édit, qui devait être rappelé quatre fois l'an au prône de la messe paroissiale, n'en fit pas l'obligation, la mère était souvent exhortée à dénoncer son " complice " dans les douleurs de l'enfantement. Cette déclaration était alors répercutée par la sage-femme auprès de l'autorité judiciaire, le plus souvent auprès du lieutenant général, ou du procureur du roi, ou du tabellion le plus proche. Une plainte contre le séducteur, appuyée de témoignages, était éventuellement déposée pour convaincre les juges, d'où l'intérêt généalogique de ces déclarations, même si elles ne sauraient évidemment permettre de préjuger de la paternité.

Saint Vincent de Paul et la Maison de la Couche

En 1638. Saint Vincent de Paul (1581 -1660), avec l'assistance de Lcuise de Marillac et de ses filles de la Charité, mit en place une aide aux enfants trouvés :
" L'œuvre des Enfants trouvés de Paris " qui allait devenir la " Maison de la Couche ". Installée su: le parvis de Notre-Dame, elle recevait les nouveaux-nés et les enfants en bas âge. En 1670, cette œuvre sera officialisée par un édit royal unissant l'Hôpital des Enfants trouvés à l'Hôpital général.
Sous l'impulsion de Saint Vincent de Paul, les Filles de la Charité avaient par ailleurs fondé deux autres institutions : l'Orphelinat du faubourg Saint-Antoine, qui admettait les enfants abandonnés ou orphelins de plus de deux ans et l'Hospice de la Pitié, qui comprenait un orphelinat.
La création des tours
On organisa ensuite un mode de recueil secret, avec le principe du tour. Le " tour " était un cylindre installé dans la muraille et qui pivotait sur un axe. Un côté au cylindre était ouvert. Une cloche extérieure, placée à côté, permettait, à qui y déposait un bébé, d'avertir la garde. Celle-ci, appelée la sœur tourière, manœuvrait alors le tour et récupérait l'enfant.
En France, les premiers tours apparurent vers 1700. Il en existait un à Béziers en 1714 et un autre à Bordeaux en 1717. On en créa à la porte des hospices a partir du milieu du XVIIIe siècle, par exemple à Rouen en 1758. Le tour se généralisera avec le décret du 19 janvier 1811 et fonctionnera à Paris dès 1817. En 1830, on en comptera près de 250.
Mais c'est à la Révolution que l'organisation des abandons d'enfants va beaucoup devoir.

Dans cette gravure de Pottin, tous les acteurs du drame sont en place :
la mère, qui étreint désespérément son enfant, avant de le déposer dans le tour; le mari, complice et protecteur (ou le séducteur, organisateur sans pitié de cet abandon ?). De l'autre côté du mur, de part et d'autre du tour,
on voit la sœur tourière, prête à accueillir le bébé, et la nourrice à qui il sera confié.
Au fil de la nuit, la même scène pouvait se produire plusieurs fois, comme c'est manifestement le cas ici,
avec cet autre enfant, à droite, qu'une nourrice essaie de réconforter...

LES DIFFÉRENTS TYPES D'ABANDONS

Dans quel esprit l'enfant était-il abandonné ? L'abandon, loin d'un lieu d'habitation, d'une source de chaleur ou de toute activité humaine, peut être considéré comme un meurtre, puisque l'enfant ainsi oublié n'a aucune chance de survie. Au contraire, l'abandon qui avait lieu à la porte d'une église, d'un commerce, dans le "tour" des hôpitaux, pouvait permettre à l'enfant ainsi délaissé des chances d'atteindre l'âge adulte.
Il faut donc distinguer trois types d'abandons :

• Anonyme, c'est-à-dire sans aucune marque de reconnaissance. C'est un abandon qui laisse deux possibilités, la disparition ou la préservation de l'enfant. D'où dépend si le lieu du dépôt est fréquenté ou non.
• Semi-anonyme, c'est-à-dire avec une marque, une note ou un signe de reconnaissance qui permettra à l'enfant d'être récupéré.
• Non anonyme, dans les cas d'enfants légitimes, dont les parents miséreux sont incapables d'assumer une bouche à nourrir, de mère veuve, pauvre ou délaissée par son mari, également dans les cas d'enfants naturels, donc reconnus par leur mère, d'enfants adultérins, dont la mère est mariée, d'enfants dont les parents sont emprisonnés, enfin d'orphelins et d'infirmes.

L'enfant abandonné n'est donc pas toujours un inconnu, de même qu'il n'est pas toujours illégitime. Certains étaient en effet exposés avec, sur eux, leur extrait baptlstaire ou un billet indiquant leur prénom et le nom de leur mère. La majorité d'entre eux est toutefois abandonnée anonymement. C'est à l'occasion du baptême administré "sous condition" (l'enfant peut avoir été baptisé) que le curé leur donnait un surnom qui devait leur tenir lieu de nom de famille. Ce nom pouvait être en rapport avec certains signes de reconnaissance, placés sur l'enfant, avec le lieu de l'exposition ou encore, souvent, le saint du jour. Le choix n'était pas toujours très heureux, mais finalement sans grande conséquence, puisque les trois quarts de ces enfants mourraient dans les jours ou mois suivants...

LA RÉDACTION DES ACTES

Lors du baptême, le curé devait noter avec soin les circonstances,lieu, jour, heure, nom de la personne qui avait trouvé l'enfant, l'âge apparent et le sexe de l'enfant, mais encore lui donner un nom.
De même, l'officier d'état civil devait inscrire sur son registre le procès-verbal détaillé des circonstances, des effets trouvés avec l'enfant, son âge apparent, son sexe et enfin les noms donnés.
Une circulaire du 30 juin 1812 tenta de le guider dans le choix du nom, en recommandant notamment de ne pas donner à tous les enfants le même nom de famille pour éviter les confusions, pas plus que des " noms connus pour appartenir à des familles existantes ".
Mieux vaut, propose-t-on, chercher des noms soit dans l'Histoire ancienne, soit dans les circonstances particulières à l'enfant, comme sa conformation, ses traits, son teint, le pays, le lieu, l'heure où il a été trouvé, tout en rejetant toute dénomination indécente, ridicule, ou rappelant la situation d'enfant trouvé. Des conseils qui furent peu suivis... A partir de 1904, ce fut enfin le dernier prénom qui tint lieu de nom.

LES DIFPÉRENTES SOURCES D'ARCHIVES À EXPLOITER

La mémoire familiale étant inexistante ou peu fiable, on travaillera essentiellement, outre sur les sources classiques (état civil, BMS...) sur:

• Au XIXe siècle, sur des archives spécifiques comme, aux Archives de Paris, les fonds de l'Assistance publique, accessibles au-delà des cent ans habituels, fonds dotés de répertoires alphabétiques et de répertoires chronologiques annuels, conduisant aux dossiers Individuels (contenant notamment procès verbaux de découverte et pièces relatives à la vie de l'enfant).
• Sous l'Ancien Régime, sur les archives des hôpitaux et institutions religieuses d'assistance (souvent conservées aux Archives départementales ou municipales).

Ainsi, relativement à un enfant abandonné, né entre 1790 et 1901, on travaillera sur les archives spécifiques (le plus souvent grâce au numéro d'immatriculation, trouvé dans l'acte de mariage, qui permettra de travailler à partir des différents répertoires), sur les actes de naissance, éventuellement de reconnaissance, et l'acte de baptême.
Ce numéro d'immatriculation sera finalement la " clé " des recherches possibles, qui ne seront elles-mêmes jamais garantes d'un succès complet...

La création des tours

On organisa ensuite un mode de recueil secret, avec le principe du tour. Le " tour " était un cylindre installé dans la muraille et qui pivotait sur un axe. Un côté au cylindre était ouvert. Une cloche extérieure, placée à côté, permettait, à qui y déposait un bébé, d'avertir la garde. Celle-ci, appelée la sœur tourière, manœuvrait alors le tour et récupérait l'enfant.
En France, les premiers tours apparurent vers 1700. Il en existait un à Béziers en 1714 et un autre à Bordeaux en 1717. On en créa à la porte des hospices a partir du milieu du XVIIIe siècle, par exemple à Rouen en 1758. Le tour se généralisera avec le décret du 19 janvier 1811 et fonctionnera à Paris dès 1817. En 1830, on en comptera près de 250.
Mais c'est à la Révolution que l'organisation des abandons d'enfants va beaucoup devoir.

La Nation se charge des enfants abandonnés

La Nation se devait d'accueillir et d'élever les abandonnés. On espérait supprimer les causes d'abandon en organisant l'aide aux mères célibataires, et on souhaitait mieux intégrer les enfants illégitimes dans la nouvelle société, en leur donnant le beau titre d'"Enfants de la patrie". La loi du 28 juin 1793 fit donc obligation pour la Nation de se charger des enfants abandonnés (désormais appelés "orphelins") et dès le mois de janvier 1793, les juges de paix reçurent pour tâche de dresser des procès verbaux d'abandon, destinés à être transcrits sur les registres des actes de naissances. De même, l'officier d'état civil eut à inscrire sur son registre le procès-verbal détaillé des circonstances, des effets trouvés avec l'enfant, son âge apparent, son sexe et enfin les noms qui lui étaient donnés.
Le service des Enfants assistés s'organisa réellement dès 1811. On entendait par "enfants assistés", les enfants abandonnés, trouvés, ou délaissés par faute de moyens, les orphelins et ceux dont les parents étaient détenus ou malades. Mais le décret du 19 janvier 1811, en systématisant l'emploi des tours (en principe, un par chef-lieu d'arrondissement), encouragea les dépôts anonymes et fit indirectement augmenter le nombre des abandons, et ce même si l'État s'appropria alors le délaissé dont il devint le tuteur.
Le principe de la suppression du tour ne commença à s'imposer que vers le milieu du XIXe siècle, en même temps que s'amorça une pratique d'aide matérielle aux filles mères. Les tours disparurent peu à peu - pour être supprimés par la loi du 27 juin 1904 -, alors que l'on organisait un " bureau ouvert ", où les enfants étaient admis sans formalité, déclaration, ni enquête, et sans autre témoin que la personne préposée au service d'admission, la seule restriction consistant dans l'exclusion de ceux de plus de sept ans.
A partir de 1820, l'abandon définitif d'un enfant a été précédé d'une période transitoire, pendant laquelle il était mis "au dépôt" ; l'enfant pouvait encore être repris par ses parents, étape qu'un règlement de 1845 rendit obligatoire. C'est en 1881 qu'apparut une nouvelle catégorie : celle des " enfants moralement abandonnés ", enfants en fait soustraits à l'autorité parentale et qui furent inscrits sur des registres à part.
Des familles nourricières pouvaient prendre en charge tous ces enfants contre dédomma- gements, ce qui entraîna d'ailleurs quelques abus (certains parents abandonnaient leurs enfants pour les accueillir ensuite en tant que familles nourricières). Pour contrer ces pratiques, on prit l'habitude d'envoyer les enfants à plus de 150 km du lieu de leur abandon, avec leur déplacement systématique d'un département à un autre et le secret quant au lieu du placement. Les enfants furent alors convoyés par terre ou par eau vers les nourrices, parfois au péril de leur vie.

Évolution et transformation : 1849/1985

L'Assistance Publique proprement dite est née en 1849, lorsque les hôpitaux prirent ce nom. La protection des enfants du premier âge a été organisée par deux lois, de 1874 et 1877, stipulant que dans chaque département, le préfet, assisté d'un comité, dirigeait le service des Enfants Assistés. Cette direction consistait à faire surveiller les enfants placés en nourrice par des médecins. Les registres de placements étaient tenus par les secrétaires de mairie.
La loi du 27 juin 1904, relative au Service des Enfants Assistés, a détaché l'Assistance Publique des hôpitaux et lui a donné son organisation actuelle, reposant en totalité sur l'Etat et les Départements. Cette loi a eu pour buts :

• faciliter l'admission des Enfants Assistés dans le but de faire baisser les infanticides ;
• éviter les transferts d'enfants d'un département à un autre pour combattre la mortalité infantile ;
• augmenter les pensions accordées aux nourrices pour offrir de meilleures conditions de placements ;
• verser un secours aux familles afin de réduire les abandons ;
• confier la tutelle aux Préfets pour protéger l'enfant ;
• remettre le service des Enfants Assistés aux Conseils généraux ;
• déclarer les enfants assistés " Pupilles de l'Etat ", l'Etat devenant ainsi père et mère de l'enfant.

En 1943, on décida que l'enfant ne serait immatriculé qu'après le délai d'un mois, délai pendant lequel la mère aurait la possibilité de reprendre son enfant. En 1956, on créa le Code de la famille et l'ensemble des services prit alors le nom d'Aide Sociale à l'Enfance. En 1964, ils furent intégrés aux Directions Régionales des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS), qui devinrent Directions Départementales des Affaires sanitaires et Sociales (DDASS) en 1977, puis DASES (Direction de l'Action Sociale de l'Enfance et de la Santé).
Dans les années 1980, on comptait chaque année, en France, 10 000 accouchements sous X. Si, en 1999, ce chiffre était descendu à 560, on n'en compte pas moins quelque 400 000 personnes qui ne connaissent pas aujourd'hui leurs origines. Pour toutes celles-ci, la recherche est souvent difficile,constituant même bien souvent un véritable parcours du combattant, au terme duquel il est cependant tout à fait honnêtement possible, environ une fois sur trois, d'espérer sortir de l'impasse.

Myriam PROVENCE